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Est-ce qu’un bonus versé à un employé déterminé est admissible comme dépense de RS&DE? Est-ce que le revenu imposable peut avoir un impact sur les taux des crédits d’impôt de RS&DE et sur le fait que les crédits d’impôt seront remboursables ou pas? Combien de temps faut-il prévoir avant de recevoir les crédits d’impôt? Est-ce […]
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Est-ce qu’on peut réclamer les heures d’un gestionnaire de projets, de formation, de documentation comme dépense de RS&DE? Savez-vous ce qui permet de définir le point de départ d’un projet RS&DE? Dois-je absolument avoir un système de feuilles de temps pour faire une réclamation de RS&DE? Puis-je réclamer le travail effectué par des sous-traitants? Quels […]
Une des réalités que nous rencontrons dans nos contacts avec les entrepreneurs est que plusieurs d’entre eux ne réalisent pas qu’ils peuvent être admissibles à la RS&DE. Ils croient, à tort, que ce programme ne s’adresse qu’aux entreprises hautement technologiques ou à celles dont la recherche et le développement sont le coeur des activités. Pourtant, […]
Vous avez réalisé en 2012 un projet dont vous êtes particulièrement fier? Le 27e concours des Octas représente pour vous et votre entreprise une occasion exceptionnelle de visibilité! Le concours des Octas, organisé par le Réseau Action TI, est le plus prestigieux de l’industrie des technologies de l’information (TI) au Québec. Positionnez-vous parmi les entreprises […]
Est-ce qu’on peut réclamer les heures d’un gestionnaire de projets, de formation, de documentation comme dépense de RS&DE? Savez-vous ce qui permet de définir le point de départ d’un projet RS&DE? Dois-je absolument avoir un système de feuilles de temps pour faire une réclamation de RS&DE? Puis-je réclamer le travail effectué par des sous-traitants? Quels […]
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Avec la nouvelle année qui arrive à grands pas, il est utile de rappeler que 2013 marquera la fin des programmes de sites désignés (Cité du Multimédia, Cité du Commerce Électronique, Carrefours de la Nouvelle Économie, etc.) Ces programmes controversés, créés dans les années 90 par le gouvernement du Parti Québécois, avaient été annulés dans […]
Malgré les rumeurs qui laissaient planer la possibilité de changements au programme de crédits d’impôt pour la production de titres multimédias, rien de tel n’est arrivé. Par contre, deux mesures affecteront le crédit d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE). Une de ces mesures affectera également le crédit pour le design de […]
Le 11 juin dernier, M. Pierre Savignac, président et fondateur d’Emergex RS&DE Subventions, assistait au très select PROFIT 200 CEO Summit , qui réunissait à Toronto les dirigeants des 200 entreprises canadiennes ayant connu la plus forte croissance au cours des 5 dernières années. M. Savignac était invité au CEO Summit à la suite du […]
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